La Version Courte des Conditions Générales ci-dessous est un résumé des Conditions Générales que nous vous recommandons fortement de liere en allant ici.

• Sur Oranum, nous fournissons au client la possibilité d'accéder à des tchats vidéos interactifs en direct
• Il est toujours important de consulter le contenu, la liste de prix, les compensations de crédits, les remboursements et moyens de paiement (cartes de crédit et débit, virements etc...) proposés pour tous nos Servicess dans votre pays. Merci de contacter le Services Clients DDitservices.com et help-fr@dditservices.com pour les questions concernant les transactions ; pour les questions générales veuillez contacter help-fr@Oranum.com.
• Oranum.com/fr n'envoie pas de messages spammant et fait tout ce qui est en son pouvoir pour protéger ses membres de tels messages.
• Les services d'Oranum s'adressent exclusivement à des personnes de plus de 18 ans (21 ans dans certains pays)
• Les personnes de moins de 18 ans (21 ans dans certains pays) ne sont pas habilitées à intervenir comme Consultants.
• En tant qu'adulte, vous déclarez être en pleine possession de vos droits à lire ou visionner tout contenu de sites présentés sur le Net. De plus, vous déclarez que les contenus de ce site ne dérogent en rien aux lois de votre quartier, village, ville, région, état ou pays.
• Oranum.com is hereby authorized to process technical data related to your visits to the Oranum.com website. You also authorize the processing of your personal data provided during the registration process or collected by Oranum.com in accordance with the Privacy Policy foreseen in the full Terms and Conditions.
• Tous les contenus et images publiés sur Oranum.com/fr, y compris mais pas exclusivement, les images vidéo, fixes, textes, graphismes sont la propriété exclusive d'Oranum.com/fr, protégée par les lois en vigueur. Les textes et applications ne peuvent être utilisés que pour une utilisation personnelle.
• En tant qu'adulte, vous savez que les contenus d'Oranum.com/fr ne devront jamais être utilisés en remplacement des conseils et avis d'un professionnel qualifié : J'accepte sans restriction que les contenus accessibles sur ou en relation avec Oranum.com/fr ne sont qu'informationnels et en respect des lois.
• En aucun cas Oranum.com/fr ou quelle que société en dépendant ou filiale ne pourront être tenues responsables de manière directe, indirecte, fortuite, spéciale, collatérale ou répressive pour des dommages pouvant résulter d'une mauvaise utilisation ou divulgation des services, de ramifications éventuelles, de violation des droits des utilisateurs et des Conditions Générales d'Utilisation détaillées et/ou de toute conduite illégale.
• Les Clients ont la possibilités de se désinscrire à tout moment en s'adressant au Service Clients d'Oranum.fr ou en envoyant un mail à : help-fr@oranum.com

Les termes de ce contrat régissentle srelations entre vous et Oranum.com en ce qui concerne l'utilisation des services du site Oranum.com. Dans ce contrat ¨ Oranum.com ¨ Duodecad IT Services Luxembourg S.à r.l., enregistré à l'adresse 44, Avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg, Grand Duchy of Luxembourg Le site web exploité par elle.

En vous inscrivant ou en pénétrant sur le site Oranum vous donnez votre autorisation et acceptez ce qui suit :

1ère clause: oranum.com – contenu

• 1.1.
  Oranum.com/fr est un site délivrant un service en ligne via des tchats vidéos interactifs directement à des clients individuels (B2C)
• 1.2.
  Le service proposé est délivré par des personnes Adultes réparties partout dans le monde, que nous appellerons ici Experts
• 1.3.
  Les Expert tchattent et proposent des consultations et ateliers en ligne via leur camera à des Clients qui les auront sélectionnés en fonction de critères qui leur sont propres : photos, vidéos présence en ligne pour conversations gratuites sur le site

2ème Clause: Oranum.com/fr - Services et garanties

• 2.1.
  Oranum propose les services en ligne suivants à des fins de divertissement
• 2.1.1.
  Tchats vidéos gratuits ou payables à la minute
• 2.2.
  Parmi les services proposés, il y a la possibilité d'effectuer une Consultation Privée en tête-à-tête avec l'Expert de son choix
• 2.3.
  Le service mentionné dans la clause plus-haut permet au membre de partager le flux de sa caméra avec le Consultant par Tchat.
• 2.4.
  Seul le Client peut décider si l'Expert va pouvoir le voir et l'entendre ou s'il préfère rester anonyme et communiquer via son clavier
• 2.5.
  L'abonné à Oranum.com/fr sait et accepte en validant ces Conditions qu'Oranum peut enregistrer les vidéos des Consultants, toutes les vidéo, les tchats ou toute autre communication des membres sur Oranum.
• 2.6.
  Dans les limites permises par la loi, Oranum ne donne aucune garantie en ce qui concerne les présentations et le contenu, les services ou les produits proposés ou en connexion avec ses services. L'utilisation des services par les membres est le fait de leurs propres responsabilité et risques.
• 2.7.
  Oranum n'offre aucune garantie en ce qui concerne l'exactitude, la précision, la réalisation, les résultats du contenu évoqué lors de la consultation.
• 2.8.
  Oranum ou toute société ou personne ayant participé à la création, la production ou la mise en place de ce service ne pourront en aucun cas être tenus responsables directement ou indirectement de manière directe, indirecte, fortuite, spéciale, collatérale ou répressive pour des dommages pouvant résulter d'une mauvaise utilisation ou interprétation des services, produits ou informations proposés par Oranum, sans préjuger des clauses établies dans le présent Accord
• 2.9.
  La présence de certains contenus proposés sur ce site n'implique pas qu'Oranum approuve leurs auteurs ou accepte la responsabilité de leurs dires.
  The Chat Hosts are acting as independant services providers and they may in no event be considered as employees of Oranum.com, its agents or commissionaires.
  Any services provided by the Chat Hosts will be the sole responsibility of the Chat Host and in no event the recommendations advices provided by the Chat Hosts could be considered as the ones of Oranum.com.

3ème Clause: Oranum – Règlement

• 3.1.
  Oranum s'interdit d'approuver des actes ou pensées immorales et applique de ce fait des règlements stricts.
• 3.2.
  Les services d'Oranum s'adressent exclusivement à des personnes de plus de 18 ans (21 ans dans certains pays), ou plus jeunes s'il s'agit de personnes ayant été légalement émancipées. Bien qu'aucun matériel à connotation sexuelle ne soit présent sur Oranum, cette protection met les mineurs d'âge à l'abri de ce genre de produits.
• 3.3.
  Les personnes de moins de 18 ans (21 ans dans certains pays) ne sont pas habilitées à intervenir comme Consultants.
• 3.4.
  Tous les Consultants par Tchat acceptent cette présente Convention qui leur est fournie dans un formulaire en ligne, ce qui est reconnu acceptable par les deux Parties et représente leur volonté d'entrer en relation conformément aux règles spécifiées dans ce présent document.
• 3.5.
  Le compte des Experts est immédiatement et définitivement clôturé s'ils violent l'une des règles d'Oranum
• 3.6.
  Oranum applique la tolérance zéro en matière de pornographie infantile (écrite, audio ou visuelle). En cas de la moindre suspicion, le compte sera immédiatement et définitivement fermé et les autorités compétentes seront directement averties.
• 3.7.
  L'équipe d'Oranum, dans un souci d'identifier toutes violations des règles, met tout en oeuvre avec les outils mis à disposition, pour vérifier les informations des clients et repérer les échanges contraires à ce présent accord.
• 3.8.
  Oranum se réserve le droit de suspendre immédiatement et de manière définitive tout compte dont le pseudo serait infamant, ferait référence à des mineurs ou en cas de suspicion de falsification ou d'usurpation.

4ème Clause: Membres/Clients

• 4.1.
  Pour pouvoir s'inscrire sur Oranum, il est obligatoire d'être âgé d'au moins 18 ans (21 dans certains pays), ou légalement émancipé en accord avec les lois et règlementations locales applicables au client.
• 4.2.
  En s'inscrivant sur Oranum.com/fr et en validant cette présente Convention, les abonnés acceptent d'indemniser, payer les frais de défense et à ne pas tenir pour responsable Oranum, ses cadres, directeurs, employés, affiliés, avocats, juristes, associés, gérants, membres, agents pour toute forme de plainte, requête, perte, responsabilité ou dépense (y inclus les frais de justice) provoqués par un tiers et conséquent à leur conduite, déclarations ou actions, ainsi qu'un manquement à toute règle ou promesse stipulée dans ce présent document ainsi qu'àqu'à une conduite illégale dans le cadre de cette présente Convention.
• 4.3.
  En cas de conduite illégale de l'abonné ou d'un manquement aux règles de la présente Convention, Oranum.com/fr peut fermer, sans le moindre avertissement, le compte du membre ou toute chose y étant associée. Oranum.com/fr ne sera pas tenu pour responsable de toute perte résultant de cette clôture ni tenu à une compensation ou un remboursement quelconque.
• 4.4.
  Cette présente Convention prendra cours dès l'inscription de l'abonné sur Oranum.com/fr qui accepte les clauses de cette Convention, lesquelles resteront effectives jusqu'à la clôture complète de cet accord par l'une des parties conformément aux conditions générales reprises dans cette Convention.

5ème Clause: Paiements, Compensations, Remboursements et Agissements répréhensibles

• 5.1.
  L'abonné paie pour s'inscrire sur Oranum.com/fr et accéder aux Consultants par Tchat, sur une base de tarif à la minute permettant d'accéder à différentes zones de divertissement telles que définies dans la close 2 ci-dessus. Les montants en question sont susceptibles d'être modifiés à la discrétion d'Oranum.com/fr sans la moindre notification à l'égard du membre. Les prix sont publiés sur Oranum.com/fr.
• 5.2.
  « Les tchats gratuits » aves les Consultants pas tchats sont gratuits, si un membre veut un service complet (« Consultation Privée »), il doit cliquer sur le bouton « Consultation privée » et dès ce moment il rentrera dans une pièce où il sera seul avec le Consultant et il pourra échanger par vidéo tchat sur base d'une consultation payable à la minute.
• 5.3.
  La facturation d'un compte (le prix à payer à la minute pour le type d'accès choisi) dépend de sa situation géographique lors de sa création.
• 5.4.
  Si vous avez la moindre question concernant vos transactions, les services de Duodecad IT Services pourront vous aider. Pour les questions relatives aux paiements et facturations veuillez contacter l'adresse suivante: help-fr@Oranum.com.
• 5.5.
  En ce qui concerne les frais bancaires, veuillez vous adresser à votre propre banque.
• 5.6.
  Oranum n'est pas responsable des problèmes pouvant arriver hors de son service
• 5.7.
  Toute réclamation devra être envoyée sous 24h à: help-fr@Oranum.com
• 5.8.
  Le Service Clients d'Oranum effectue toutes les recherches nécessaires pour solutionner les problèmes en utilisant les identifiants et autres données à sa disposition.
• 5.9.
  Le Membre peut appliquer le droit de rétractation sous les 7 jours uniquement dans le cas où il aurait acheté des crédits et qu'il ne les aurait pas utilisés sur Oranum.com/fr. Le seul autre cas dans lequel Oranum.com/fr serait susceptible de rembourser des crédits serait un problème technique avéré et rapporté survenu durant leur utilisation et pouvant être imputé à un dysfonctionnement relevant d'Oranum.com/fr.
• 5.10.
  Dans le cas où une transaction serait remboursée, le montant correspondant (déterminé en fonction du point 5.9 repris plus haut) serait crédité sur le compte qui a été utilisé pour faire l'achat originel ou serait compensé par un accès gratuit durant un temps déterminé. Certains moyens de paiement ne permettent pas le remboursement pour des raisons techniques.
• 5.11.
  En dépit de ce qui a été dit plus-haut, Oranum.com/fr ne pourra être tenu responsable pour toute conduite diffamatoire, offensive ou illégale de la part d'un Membre ou pour tout manquement dans une performance, erreur, omission, effacement, défaut, retard dans les opérations de transmission, communication en ligne, vol, destruction ou ou accès interdit, altération ou utilisation des informations et enregistrements, que ce soit sous contrat ou autre, ou pour toute autre cause ou action, pour tout montant supplémentaire payé par le Membre à Oranum.com/fr.
• 5.12.
  En aucune circonstance, que ce soit par négligence ou autre, Oranum ou quelles que compagnies lui étant affiliées ne pourront être tenues responsables de manière directe, indirecte, fortuite, spéciale, collatérale ou répressive pour des dommages pouvant résulter de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ses services, sans préjuger des conditions détaillées dans ce présent accord.
• 5.13.
  Tout paiement résultant d'une utilisation en violation des présentes clauses sera directement annulé
• 5.14.
  Tout acte malhonnête ou répréhensible relevé dans les transactions sera traité avec soin tout en respectant les règles relatives à la protection de la vie privée. Cependant de tels cas pourront être dirigés vers des sociétés spécialisées.
• 5.15.
  Le Membre accepte qu'en cas de transaction frauduleuse, Oranum.com/fr a le droit d'utiliser toute information à sa disposition pour toute procédure légale. Ceci inclut mais ne se limite pas à, l'historique de navigation, les adresses IP et adresses mail, et toute autre activité traçable. Durant de telles procédures légales, Oranum.com/fr peut faire appel à des professionnels de l'investigation et partager certaines informations afin d'être conforme aux demandes légales, revendiquer ses droits et représenter le meilleur intérêt de ses Clients. Nous nous réservons le droit de porter au compte du Membre tout frais d'investigation et autres frais de recherches et dossiers.
• 5.16.
  Oranum offre sa plus grande coopération aux autorités légales amenées à combattre les transactions frauduleuses et autres actes répréhensibles, et répondra à toute citation à comparaître.
• 5.17.
  En raison du mode de paiement enregistré par Duodecad IT Services Luxembourg S.à.r.l. et le système automatisé extérieur de paiement, nous ne pouvons rembourser que le montant exact précédemment acheté (un remboursement partiel du pack de crédits est impossible).

6ème Clause: Autorisations du Client

• 6.1.
  Par la présente, j'autorise Oranum.com/fr et/ou tout autre entité à qui elle en donnerait les instructions à contrôler et enregistrer mes activités en ligne sur ces sites (y compris les tchats, vidéos, emails).
• 6.2.
  Je comprends et j'accepte que tout matériel enregistré ou tout travail effectué durant cette présente Convention et/ou en utilisant les services d'Oranum.com/fr (tous droits en résultant, y inclus et sans limitation les copyrights) appartiennent à Oranum.com/fr qui en est l'unique propriétaire.
• 6.3.
  Par la présente je cède et transmets sans la moindre compensation, à Oranum.com/fr ou à toute entité agissant selon les instructions d'Oranum.com/fr, les résultats, contenus, enregistrements et suivis de mes apparitions (y inclus celles qui auraient été faites avant cette date) vidéos, audio, tchats, dialogues, textes, actions, ainsi que les vidéos d'instructions ou conseils faisant partie des services fournis – y compris tous droits d'auteur reliés au matériel mentionné, renouvellement, extension de ces droits dans le monde entier et ce pour la totalité de leur validité dans le temps.
  Oranum.com/fr ou toute autre entité agissant sous ses instructions seront reconnus comme auteurs et propriétaires dans tous les cas et dans tous les droits, titres, intérêts de tous caractères pour la période de validité de ces droits, y compris les extensions et renouvellements dans tous l'univers.
• 6.4.
  Oranum.com/fr peut utiliser, réutiliser, publier distribuer, éditer, exposer et exploiter de quelle que manière que ce soit mon nom (réel ou fictif), mon image, mon personnage, mes performances, ma voix, mes photos, tchats, vidéos, audio, informations biologiques et identification et mes déclarations pour tous usages dans tous l'univers, sans limitation y inclus en rapport avec la publicité, la commercialisation et l'exploitation.
• 6.5.
  Par la présente je renonce à tout droit et m'engage à renoncer à toute revendication dans les limites de la loi, concernant l'utilisation abusive d'Oranum.com/fr de mes droits, y inclus mais pas limité à mes droits moraux, à la vie privée, concernant la publicité, les droits de propriété et tous autres droits, et/ou tout crédits pour le matériel et les idées présentés dans le cadre de la présente.
• 6.6.
  Oranum.com/fr peut éditer mon image et mes apparitions comme elle l'estime nécessaire (et je renonce à tous les droits moraux que je pourrais avoir), mais je comprends et j'accepte qu'elle n'a nullement l'obligation d'utiliser mon image et mes apparitions.
• 6.7.
  Des images fixes peuvent être tirées de mes apparitions de toutes manières que ce soit et je cède à Oranum.com/fr, ses successeurs, licenciés et représentants le droit d'utiliser mes photos et images sans qu'un paiement supplémentaire me soit dû, numériquement sur internet ou via CD, ou dans tout autre média sans la moindre restriction.
• 6.8.
  Je cède à Oranum.com/fr, ses successeurs, licenciés et représentants le droit d'utiliser toute photo prise par moi (par webcam ou de quelle que manière que ce soit) et de la publier sur le site sans qu'un paiement supplémentaire me soit dû, sur des publications imprimées, numériquement sur internet ou via CD, ou dans tout autre média sans la moindre restriction.
• 6.9.
  Par la présente je renonce à toute compensation financière supplémentaire pour tous les droits cédés, transférés ou donnés à Oranum.com/fr selon cette Convention.
• 6.10.
  Je comprends et j'accepte que je n'agis pas en tant que personne légale mais en tant que consommateur individuel et l'achat de services sous cette Convention ne pourra en aucun cas être considéré comme faisant partie de mon activité professionnelle.

7ème Clause: Devoirs du Clients

• 7.1.
  Je suis totalement responsable de toute divulgation ou fausse déclaration et je devrai répondre à toute demande légale qui pourrait résulter de la lecture, exposition ou téléchargement de matériel et d'images contenus dans ce site web.
• 7.2.
  Je n'exposerai jamais le contenu de ce site à des mineurs et je prendrai toutes les précautions nécessaires pour éviter l'accès de ce site aux mineurs, en commençant par exclure ce site de leur liste de favoris. Je serai l'unique responsable au cas où un mineur accèderait aux informations qui leur sont interdites via mon compte Oranum.com/fr ou en utilisant mes détails de carte de banque.
• 7.3.
  J'assume l'entière responsabilité en ce qui concerne la protection de mon compte, pseudo et mot de passe.
• 7.4.
  Je m'engage à ne pas organiser de rendez-vous pour des consultations privées directement avec les Experts et en reconnais l'interdiction.
• 7.5.
  Je ne donnerai pas d'informations personnelles.
• 7.6.
  Je m'engage à ne pas utiliser de propos insultants, menacer, me disputer avec les utilisateurs du sites, les Experts ou les représentants d'Oranum ni à violer le règlement du site et en reconnais l'interdiction.
• 7.7.
  Je m'engage à ne pas utiliser de propos offensants, cruels, à caractère pédophile ou pouvant concerner les adolescents, la zoophilie ou la scatologie, que ce soit dans le choix de mon pseudo ou dans les textes et les paroles que j'échangerai sur le site.
• 7.8.
  Je n'utiliserai pas de pseudo ou d'expressions contraires aux bonnes moeurs ou pouvant suggérer une violation des lois et heurter les autres.
• 7.9.
  J'informerai immédiatement Oranum de toute conduite illégale d'un Expert ainsi que de toute utilisation illicite de marques, logos ou musiques
• 7.10.
  Je ne suggèrerai pas d'achat, ne vendrai aucun produit et ne proposerai aucune transaction ou affaires aux Experts
• 7.11.
  Je ne considérerai aucun conseil, recommandation ou suggestion d'un Expert comme étant un avis professionnel. Je les accepte en tant qu'informations et j'agirai selon ma propre volonté.

8ème Clause: Désabonnement

• 8.1.
  Les Clients ont la possibilité de se désabonner d'Oranum à tout moment
• 8.2.
  La désinscription au site peut se faire en contactant le Service Clients d'Oranum 7/7 jours ou en envoyant un mail à help-fr@Oranum.com.
• 8.3.
  Une fois que le compte a été fermé, le statut du membre est changé en « désabonné » et toutes les informations reliées à ce compte sont archivées.
• 8.4.
  Oranum.com/fr se réserve le droit de suspendre ou fermer tout compte dans le cas ou un manquement aux Conditions Générales et/ou une conduite illégale su Membre seraient constatés dans le cadre cette présente Convention.

9th Clause: Privacy Policy and Personal Data

• 9.1.
  Par la présente, j'autorise Oranum.com/fr à traiter les données techniques reliées à mes visites sur le site Oranum.com/fr et mes informations personnelles remises lors de mon inscription dans les limites des règles de la protection de la vie privée, durant la période de mon abonnement sur Oranum.com/fr et après la clôture de mon compte durant la période nécessaire à Oranum.com/fr pour se conformer aux demandes légales.
• 9.2.
  Je n'ai pas donné d'informations erronées à Oranum et je m'engage à ne pas le faire. En conséquences, j'autorise Oranum à clôturer immédiatement mon compte s'il y avait la moindre suspicion de fraude
• 9.3.
  Je reconnais également le droit à Oranum de réclamer des dommages et intérêts en cas de conduite illégale de ma part ou de manquements de ma part au présent règlement
• 9.4.
  Je suis conscient qu'Oranum effectue des vérifications au hasard dans les échanges de ses Clients afin de s'assurer qu'aucune action contraire au règlement ne soit effectuée, et j'accepte d'en être l'objet. Si je devais me livrer à des faits illégaux ou irrespectueux entre deux vérifications, j'accepte qu'Oranum, ses filiales ou représentants ne pourraient en être tenus responsables.
• 9.5.
  J'accepte et j'autorise Oranum.com/fr à garder des informations automatiquement collectées depuis l'ordinateur utilisé pour mes visites sur Oranum.com/fr (avec l'utilisation de cookies et autres technologies similaires). Oranum.com/fr peut retracer les visites des Membres sur le site en mettant des cookies au moment de l'entrée sur le site. Les cookies aident à collecter des informations anonymes sur la navigation et l'utilisation du site faites par le visiteur.
• 9.6.
  J'accepte et j'autorise Oranum.com/fr à utiliser et à communiquer à ces processeurs, y compris les processeurs situés dans des pays n'assurant pas le niveau de sécurité et de protection requis par la Commission Européenne, les types d'informations suivantes concernant ses Membres:
• 9.6.1.
  Les informations que les Membres donnent volontairement ou/et autorisent à voir telles que noms, adresses mail, adresses, date de naissance et autres informations diverses données sur les fiches d'inscription d'Oranum.
• 9.6.2.
  Le nombre de connexions et les pages du site Oranum visitées par le Client. Ainsi, certaines informations tel que le fournisseur d'accès ou l'adresse IP etc... peuvent être obtenues durant ces visites.
• 9.6.3.
  Des communications privées tel des conversations téléphoniques, identifiants, courriers adressés à Oranum, emails envoyés aux Experts ou à l'équipe d'Oranum, ainsi que des échanges avec les Experts peuvent être conservées durant un temps limité.
• 9.7.
  Oranum.com/fr utilisera les informations collectées auprès des Membres dans des buts généraux comme l'amélioration des services, la prise de contact avec les Membres, l'amélioration des contenus du site et pour des raisons de promotions et de marketing dans les limites autorisées par la loi.
• 9.8.
  Oranum.com/fr peut également étudier les navigations et les intérêts des Membres pour améliorer ses services.
• 9.9.
  Oranum a tout mis en oeuvre pour protéger au maximum les informations du Client contre toute utilisation abusive, modification, divulgation ou annulation. Toutes les informations concernant le Client sont protégées par un important système de sécurité.
• 9.10.
  Oranum sauvegarde les données du Client tant sur des archives électroniques que matérielles.
• 9.11.
  En plus de son système hautement sécurisé, Oranum utilise des technologies de sécurité externes de grande efficacité afin de protéger au mieux ses Clients.
• 9.12.
  La liste non exhaustive de ses systèmes de protection est la suivante : le système sophistiqué CAPTCHA, le cryptage SSL3, les certificats digitaux Verisign et McAfee.
• 9.13.
  Le système Oranum obéit aux standards de PCI DSS, règles très strictes mises en place par Visa/MasterCard
• 9.14.
  Le nombre d'employés d'Oranum ayant accès aux informations personnelles des Clients est très limité et ils sont tenus par le secret professionnel. Des manquements de leur part concernant cette règle peuvent conduire à la rupture de leur contrat, voire à des poursuites judiciaires.
• 9.15.
  Oranum.com/fr ne loue pas, ni ne vend, échange, partage ni ne transfère des informations à des tiers excepté dans le cadre de ses communications avec les fournisseurs de services d'Oranum.com/fr dans le but d'assurer un bon fonctionnement d'Oranum.com/fr.
• 9.16.
  Le Membre peut obtenir une copie des informations qu'Oranum.com/fr utilise et demander une rectification d'informations personnelles incorrectes par demande écrite auprès des adresses de contacts fournies dans la présente Convention en indiquant l'adresse à laquelle les informations doivent être envoyées. Si le Membre veut s'opposer à l'utilisation par Oranum.com/fr de ses informations personnelles, il/elle est en droit de fermer son compte à tout moment sur Oranum.com/fr comme expliqué plus-haut.
• 9.17.
  En cas de besoin de renseignements, le Client peut utiliser les adresses de contact reprises dans la clause 12 du présent Accord.

10ème Clause: Oranum – Fonctionnement et Sécurité

• 10.1.
  Oranum est un site basé sur la technologie du flash qui utilise également les techniques « objets partagés »
• 10.2.
  Oranum suggère d'activer l'option « autoriser les cookies » afin d'obtenir la meilleure qualité de service
• 10.3.
  L'Equipe de Soutien d'Oranum suit tout se qui se passe sur le site 365 jours par an
• 10.4.
  En raison de sa conception unique de haute technologie, le site Oranum n'a jamais eu à faire face à des problèmes de sécurité importants
• 10.5.
  Oranum est une zone anti-arnaque

11ème Clause: Spam (Pourriels)

• 11.1.
  Nous considérons les actions suivantes comme « spammantes » :
• 11.1.1.
  Le fait de changer les en-têtes des mails envoyés au nom d'Oranum de façon à tromper les réceptionnaires inscrits sur Oranum
• 11.1.2.
  Transférer des emails sans permission à partir du serveur d'un tiers
• 11.1.3.
  Envoyer ou faire suivre des informations erronées, trompeuses ou contre les intérêts d'Oranum
• 11.1.4.
  Utiliser ou participer à l'utilisation du système informatique d'Oranum pour transmettre des informations indésirables ou non-autorisées. Ceci inclut du matériel de promotion, des URL ou tout autre matériel ayant pu être téléchargé, transmis, emailé ou mis à disposition de quelle que manière que ce soit.
• 11.1.5.
  Télécharger, éditer, emailer ou transmettre le même message, URL ou post plusieurs fois
• 11.1.6.
  Interrompre le flot normal d'un échange en postant plusieurs fois rapidement, en majuscules le même message ou en agissant de manière à perturber les échanges d'autres utilisateurs
• 11.2.
  Oranum ne tolère pas le spamming et se désolidarise de toute action de ce type
• 11.3.
  Faire l'utilisation de spam sur Oranum ou perturber les autres utilisateurs de son système est en violation avec les Conditions Générales d'Utilisation de ce site
• 11.4.
  Oranum.com/fr fait tout ce qui est en son pouvoir pour protéger ses Membres des spams. L'utilisation des procédures légales inflige un perte à Oranum.com/fr en cas de spamming.
• 11.5.
  Oranum n'envoie pas de messages spammant (pourriels)
• 11.6.
  Cependant, il arrive qu'Oranum envoie des messages publicitaires par email. Chaque message contient un lien permettant de se désinscrire de la liste de mailing.
• 11.7.
  Les personnes inscrites peuvent recevoir des newsletters concernant Oranum. S'inscrire ou se désinscrire de ces listes se fait en un seul clic
• 11.8.
  Si un Client veut signaler un spam, nous lui conseillons d'envoyer un mail depuis la page « Aide » accessible à partir du pied de page d'Oranum, en utilisant le formulaire proposé. L'équipe d'Oranum vérifie toute demande dans les délais les plus brefs.

12ème Clause: Contacts

• 12.1.
  Le Service Clients peut être contacté depuis :
• 12.1.1.
  Envoyer un e-mail à help-fr@Oranum.com ou help@dditservices.com, qui peut être envoyé depuis la page « Aide » en ligne ou depuis l'email du client; et/ou
• 12.1.2.
  En envoyant une lettre à : Duodecad IT Services Luxembourg S.à.r.l.44, Avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg, Grand Duchy of Luxembourg
• 12.2.
  Oranum offre aux clients de certains pays la possibilité d'utiliser un numéro de téléphone gratuit

13ème Clause: Divers

• 13.1.
  Cet Accord définit clairement les Conditions d'Utilisation d'Oranum et le Client l'accepte comme unique règlement, prioritaire sur tout autre accord écrit ou verbal
• 13.2.
  Exception faite d'une loi qui pourrait exister et stipulerait autre chose, la désinscription du Client ne met pas fin aux engagements qu'il a pris en acceptant le présent règlement.
• 13.3.
  Si l'un des points de cet accord devait se voir réfuté par une Cour officielle, ceci n'affecterait en rien les autres points de cet Accord
• 13.4.
  En cas de présentation devant une Cour de justice, la partie gagnante sera en droit de réclamer le remboursement de ses frais de justice, dans les limites du raisonnable
• 13.5.
  Cette Convention peut être modifié par Oranum.com/fr avec notification à ses Membres. En cas de refus de ces modifications, les Membres peuvent immédiatement clôturer leur compte conformément aux termes de la présente Convention. Si vous continuez à utiliser les services d'Oranum.com/fr, vous serez reconnus comme ayant accepté les modifications.
• 13.6.
  La version française de ce présent Accord prévaut sur toute autre version pour tous recours légaux.
• 13.7.
  La version anglaise de ce présent Accord prévaut sur toute autre version pour tous recours légaux
• 13.8.
  Oranum n'acceptera aucune réclamation ou demande de dédommagements pouvant résulter d'une mauvaise traduction du présent Accord
• 13.9
  Cette Convention et les relations qu'elle engendrera entre Oranum.com/fr et les Membres seront régies par les les lois du Grand Duché du Luxembourg.
• 13.10
  Tout litige survenant entre Oranum.com/fr et les Membres sera résolu à l'amiable et uniquement au cas où aucune solution ne serait pas trouvée, la juridiction comptétente pour régler les litiges découlant de la présente Convention sera la Cour de la ville de Luxembourg.

14ème clause : Désinscription des emails

• 14.1.
  Si vous ne désirez pas recevoir d'emails publicitaires de notre part, merci d'envoyer un email depuis votre adresse d'inscription à notre Service Clients avec l'objet `désinscription` (vous trouverez l'adresse plus haut en 12.1.1).