Pour une expérience utilisateur idéale, veuillez mettre à jour votre lecteur flash. Cliquez ici pour télécjarger la dernière version d Adobe Flash.

Violation des droits d’auteur

Plainte DMCA

Remplir cette page correctement rendra votre demande de suppression conforme au Digital Millenium Copyright Act et nous permettra de l'adresser rapidement. Notez que l'information fournie dans la présente notice légale sera transmise à la personne qui a fourni le contenu prétendument contrefait.

  •   

    Add more URL
  •   

  • Vous avez 1000 caractères restants
      

Politique des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle

Duodecad IT Services S.à r.l. respects the intellectual property rights of others, and we ask our business partners to do the same. Material available on or through other websites may be protected by copyright and the intellectual property laws of the United States and/or other countries. It is our policy, in appropriate circumstances and at our discretion, to remove infringing material and disable and/or terminate the accounts of users who may infringe or repeatedly infringe the copyrights or other intellectual property rights of Duodecad IT Services S.à r.l. and/or others.

Avis d'infraction en cas de violations de la propriété intellectuelle.

Ce processus concerne uniquement les droits d'auteur et toute autre question sur la propriété intellectuelle. Toute autre question sur d’autres sujets ne sera pas traitée .

Si vous pensez que vos droits d'auteur ou autres droits de propriété intellectuelle ont été violés ou enfreints sur ou via l’un de nos sites web, d'une manière qui constitue une violation des droits d'auteur en vertu de la « Digital Millennium Copyright Act de 1998 » (DMCA) ; Ou des lois similaires, vous pouvez soumettre une notification d'infraction. Cette notification doit être présentée par le propriétaire des droits ou par un agent autorisé à agir au nom du propriétaire. Si vous choisissez de demander la suppression du contenu en soumettant une notification d'infraction, veuillez ne pas oublier que vous établissez un processus juridique. Et veuillez ne pas faire de fausses déclarations. Si vous croyez que votre contenu ou matériel a été supprimé ou désactivé par erreur ou par erreur d'identification, vous pouvez déposer une contre-notification écrite avec la même adresse ci-dessous.

Votre notification d'infraction doit contenir les informations suivantes :

  1. Une description de l'œuvre protégée ou toute autre propriété intellectuelle que vous déclarez avoir été violée;
  2. a description of where the allegedly infringement and related material is located on the Duodecad IT Services S.à r.l. site(s), preferably by providing us a URL;
  3. Une déclaration de votre part, attestant que vous croyez en la bonne foi que l'utilisation litigieuse n'est pas autorisée par le propriétaire des droits d'auteur ou des droits de propriété intellectuelle, par son agent ou par la loi;
  4. Une déclaration de votre part, faite sous peine de parjure, que les informations ci-dessus sont exactes et que vous êtes le propriétaire des droits d'auteur ou de propriété intellectuelle ou que vous êtes autorisé à agir sur les droits d'auteur ou les droits de la propriété intellectuelle au nom du propriétaire.

We respect your privacy

We use cookies, and other technologies to improve your experience, customize advertising, and analyze traffic to the site.
We also share information about your use of our site with our trusted advertising and analytics partners.
Please see our Cookie Policy for more information.

Cookie Settings